L’Office de la propriété industrielle (dénommé ci-après uniquement « l’Office ») conserve et rend accessible un fonds de littérature mondiale et nationale en matière de brevets. À l’heure actuelle, il dispose de près de 30 millions de documents provenant de plus de 20 pays différents, y compris des documents ayant été brevetés sur la base de la Convention sur le brevet européen et sur la base du Traité de coopération en matière de brevet. Par l’intermédiaire de ce site, notre Office souhaite informer le public des services qu’il peut lui procurer en lui permettant d’accéder au fonds de littérature en matière de brevet, que ce soit dans la salle d’étude de l’Office ou sur la base d’une commande de recherche. Outre la possibilité d’accéder au fonds littéraire en matière de brevet enregistré sur des supports classiques (papier, microfiches, microfilms), l’Office propose toute une gamme de services fondés sur l’emploi des techniques informatiques. Ces services prennent de plus en plus d’importance car notre Office consacre une attention toute particulière aux données informatiques. À l’heure actuelle, il offre d’une part la possibilité d’accéder en ligne à de nombreux centres de bases de données étrangères et, d’autre part, à ses propres archives de documents enregistrés sur CD-ROM et ce, qu’il s’agisse de documents complets ou de documents de recherche. Dans bien des cas, les services procurés par l’Office sont gratuits. Seuls les services entraînant des frais exceptionnels sont payants. Citons par exemple l’accès aux centres de bases de données étrangères ou des recherches dans les fichiers de recherches enregistrés sur CD-ROM.